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Legal Notice

Directeur de la publication : Emmanuel Trizac, président de l'ENS de Lyon.
Rédacteur en chef : Olivier Gandrillon
Webmestre : François Briat
Conception graphique : Guillaume Roussel, UNIS - ENS de Lyon
Développement technique : Vutheany Loch, UNIS - ENS de Lyon
Hébergement du site : ENS de Lyon

 

Protection des données à caractère personnel

Les informations à caractères personnelles collectées sur ce site sont destinées à BioSyL, responsable du traitement informatique de ces données. BioSyL s'engage à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, les personnes concernées disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit, elles doivent s'adresser à contact _at_ biosyl.org

Les informations que BioSyL est amené à recueillir proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur un formulaire en ligne ou par communication directe. Il s'agit notamment des données d'identification (nom, prénoms, date de naissance etc...), l'adresse de courrier électronique, des coordonnées postales ou téléphoniques. Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur le formulaire.

La destination des informations collectées est l'annuaire des membres de BioSyL. Les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage non commercial.

 

Propriété intellectuelle

Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par l’ENS de Lyon est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication.
Tout manquement aux règles du droit d'auteur est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

  • reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
  • reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
  • courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication

Photographies - Cartes - vidéo et autres images

Sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images présentes sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du propriétaire du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite du directeur de publication. Toute demande doit être adressée à  contact _at_ biosyl.org

 

Crédits photo

CC-IN2P3, INSA de Lyon, Laboratoire BF2I - INRA

Si une erreur s’était glissée dans l’attribution d’un crédit photographique, veuillez avoir l’amabilité de nous le faire savoir à l’adresse contact _at_ biosyl.org

 

Etablissement de liens

BioSyL autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour les sites Internet des organismes liés à BioSyL : partenaire d'une manifestation, organisme subventionné, organisme public ou parapublic ayant un lien avec BioSyL. Sont par conséquent exclus les sites qui ne répondent pas à ces règles, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Dans tous les cas d'espèce, BioSyL se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

BioSyL se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L'internaute qui accède à ces liens quitte le portail de BioSyL. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de BioSyL, par conséquent ce dernier n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.

 

Responsabilité

BioSyL ne peut pas être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.
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